Société BOURGUIGNONNE D'APPLICATIONS PLASTIQUES (S.B.A.P.)
Numéro de dépôt :
1480725
Date de dépôt :
27/02/1987
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
27/02/1997
Présentation de la marque MATERIAU RECYCLABLE
Déposée le 27 février 1987 par Société BOURGUIGNONNE D'APPLICATIONS PLASTIQUES (S.B.A.P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « MATERIAU RECYCLABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société BOURGUIGNONNE D'APPLICATIONS PLASTIQUES (S.B.A.P.) domicilié(e) 3, rue Devosge, 21000 DIJON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MONIN, - France.
La marque MATERIAU RECYCLABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480725.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATERIAU RECYCLABLE est expirée depuis le 27 février 1997.
Société BOURGUIGNONNE D'APPLICATIONS PLASTIQUES (S.B.A.P a également déposé les autres marques suivantes : CREAPLAST
Société BOURGUIGNONNE D'APPLICATIONS PLASTIQUES (S.B.A.P.) - 3, rue Devosge, 21000 DIJON. - France
Monsieur MONIN, - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02
.feuille, plaque, baguette, tuyau et tube en matière plastique,.article en matière plastique. petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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